SYNTHÈSE DES PROPOSITIONS FAITES
POUR LA PRÉPARATION DE LA
CONFÉRENCE INTERGOUVERNEMENTALE DE 1996
Ces "Cahiers du GERSE" sont la première publication des travaux du
Groupe d'Études et de Recherches Sur l'Europe. Complémentaires
des travaux personnels des enseignants-chercheurs du Centre Universitaire
Européen de Nancy, ils permettront d'éditer des recherches
collectives à l'exemple de celle-ci sur la préparation de la CIG,
et de présenter les thèses des doctorants, comme le prochain
cahier sur les services publics sur lesquels trois thèses sont en
cours.
Les étudiants doctorants en droit européen ont saisi
l'opportunité de la CIG pour effectuer cette recherche collective sur
les propositions issues de la préparation de la CIG. Ce travail a
nécessité une recherche documentaire importante, la liste,
jointe, des documents dépouillés, officiels ou non, souligne
l'aspect quantitatif des initiatives liées à la CIG.
Les thèmes retenus sont traités objectivement, sans analyse
d'opportunité, de façon à identifier l'essentiel des
propositions.
Après une présentation générale de la
préparation de la CIG, chacun des thèmes retenus est
exposé par un doctorant :
Présentation générale de la
préparation de la CIG
par Monsieur le Professeur Olivier AUDEOUD.
- La présidence et la nouvelle architecture de l'Union, par Florence
Ramillon.
- La réforme de la Commission Européenne, par Alexandra
Tosello.
- Le Parlement européen et les Parlements nationaux, par Céline
Canals.
- La réforme du système juridictionnel communautaire, par Nancy Risacher.
- La clarification et la simplification du système décisionnel,
par Sylvie Rivol.
- L'introduction d'une hiérarchie des normes au niveau communautaire,
par Anne Servoir.
- La citoyenneté européenne, par Ségolène Barbou des Places.
- La Politique Etrangère et de Sécurité Commune, par
Catherine Cousins.
- La communautarisation du troisième pilier, par Laure
Brévignon.
- La CIG ou le défi de l'élargissement, par Valérie
Blanck.
L'équipe du GERSE effectuera une analyse des résultats au regard
des propositions lorsque le texte du nouveau traité sera
arrêté.
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© Alexis BAUMANN 1996