Serveur Juridique
de la Fédération Cohérence Europe

Réalisé par Alexis BAUMANN


Thèses soutenues - Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion - Nancy




DROIT PENAL      
DATE DE LA SOUTENANCE NOMS DIRECTEUR DE THESE TITRE DE LA THESE SOUTENUE
28/10/89 ENGNENG ZOLO A. VITU "LE DROIT PENAL DE LA DENONCIATION"
20/12/97 HELLENBRAND A. VITU "SECRET ET JUSTICE PENALE"
16/09/97 JACQUOT J.F. SEUVIC "L'INTRUCTION PREPARATOIRE ET LA PROTECTION DE LA LIBERTE INDIVIDUELLE : LE CONTENTIEUX DE LA DETENTION PROVISOIRE"
27/06/87 LEROY-CLAUDEL A. VITU "LE DROIT CRIMINEL ET LES PERSONNES MORALES DE DROIT PRIVE"
19/10/92 MENAKANIST J.F. SEUVIC "LE HASARD ET L'INCRIMINATION"
16/01/99 PERNEL J.F. SEUVIC "LES LIBERTES ET DROITS FONDAMENTAUX DANS LA RECHERCHE DE LA PREUVE PENALE EN MEDECINE LEGALE"
23/10/93 PY J.F. SEUVIC "RECHERCHE SUR LES JUSTIFICATIONS PENALES DE L'ACTIVITE MEDICALE"
13/04/93 RATHAMARIT J.F. SEUVIC "LA MISE EN MOUVEMENT DES POURSUITES EN PROCEDURES PENALES FRANCAISES ET THAILANDAISES COMPAREES"
04/12/99 SICHEL épouse LICARI J.F. SEUVIC "LA PROTECTION PENALE DE LA DIGNITE DU SALARIE"







Alexis BAUMANN - Mai 1999