SOMMAIRE

INTRODUCTION

1e PARTIE: LE REPENTIR DANS LA FORMATION DU CONTRAT

CHAPITRE 1- LES ENGAGEMENTS PREALABLES AU CONTRAT DEFINITIF

Section 1- La recherche de l'accord de volontés

Section 2- Le caractère révocable de certains accords de volontés

CHAPITRE 2- LA PROTECTION DU CONSENTEMENT

Section 1- Les repentirs consacrés dans la vente d'immeuble

Section 2- Les repentirs consacrés dans certains contrats réglementés

2e PARTIE: LE REPENTIR ET L'EXECUTION DU CONTRAT

CHAPITRE 1- LE DESENGAGEMENT

Section 1- La stipulation de dédit

Section 2- La vente avec dation d'arrhes

CHAPITRE 2- L'EVASION DU CONTRAT

Section 1- L'altération du contrat

Section 2 - La révocation du contrat

CONCLUSION