Serveur Juridique
de la Fédération Cohérence Europe

Réalisé par Alexis BAUMANN


Thèses en Cours - Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion - Nancy




SCIENCES CRIMINELLES      
Inscription Administ. NOMS DIRECTEUR DE THESE TITRE DE LA THESE PREPAREE
95/96 BARREAU J.F. SEUVIC LES INTOXICATIONS EN DROIT PENAL ROUTIER
97/98 BERG J.F. SEUVIC L'ASSOCIATION DE MALFAITEURS
95/96 CHABIRAND A. VITU PAPIERS ET DOCUMENTS COMMERCIAUX EN DROIT PENAL DES AFFAIRES
96/97 CONCHON J.F. SEUVIC RECHERCHE SUR L'EVOLUTION DU DROIT DES NULLITES DANS L'INSTRUCTION PREPARATOIRE
95/96 COSTE épouse KIRCHER J.F. SEUVIC LES MESURES REPRESSIVES APPLIQUEES AUX MINEURS DELINQUANTS EN DROIT CRIMINEL FRANCAIS ET ALLEMAND
96/97 CUNAT J.F. SEUVIC LE CRIME D'EMPOISONNEMENT
99/00 DELIEGE F.FOURMENT INTERNET ET LE DROIT PENAL
98/99 DUMAS F. STAZIAK LE JUGE PENAL ET LA CONTRAT
98/99 DURUPT F. STAZIAK LES MODES ALTERNATIFS DE REGLEMENT DES LITIGES ET LES PRINCIPES FONDAMENTAUX DE LA PROCEDURE PENALE
97/98 ERHARDT J.F. SEUVIC L'HUMOUR ET LE DROIT : EMERGENCE D'UN DROIT A L'HUMOUR
93/94 FUNK J.F. SEUVIC LA CRIMINALITE DU TROISIEME AGE : UNE ETUDE DE DROIT COMPARE SUR LES PERSONNES DU 3ème AGE VICTIMES ET AUTEURS D'INFRACTIONS ACCORDANT UNE ATTENTION PARTICULIERE AUX INFRACTIONS PREVUES NOTAMMENT DANS LE CODE PENAL
96/97 HAZEAUX J.F. SEUVIC LA DIFFUSION DE L'IMAGE ET LE DROIT PENAL
99/00 HELD F. STASIAK LA PROTECTION PENALE DE L'INTERET SOCIAL ET DU PATRIMOINE DES SOCIETES
95/96 JUBERT J.F. SEUVIC LA PRISE EN CHARGE DES PERSONNES IMPLIQUEES DANS UNE INFRACTION ET SOUFFRANT DE TROUBLES PSYCHIQUES ET NEUROPSYCHIQUES
97/98 KHALEGHI J.F. SEUVIC CONFLIT DES LOIS PENALES DANS L'ESPACE
99/00 KUCKLICK F. FOURMENT LA FAUTE PENALE D'IMPRUDENCE ET L'ARTICLE 121-3 NOUVEAU DU CODE PENAL
97/98 LAURENT J.F. SEUVIC L'INTERDICTION DU TERRITOIRE FRANCAIS
98/99 LE BAILLY J.F. SEUVIC LA PRESTATION DE SERVICE EN DROIT PENAL DES AFFAIRES
94/95 LONGERE A. VITU LE DROIT CRIMINEL FRANCAIS ET LES CONVICTIONS RELIGIEUSES PHILOSOPHIQUES, MORALES OU POLITIQUES
93/94 MAMAVI ép. BARROIS J.F. SEUVIC LA PERSONNE PARTICULIEREMENT VULNERABLE DANS LE CODE PENAL NOUVEAU
92/93 MORIN épouse ESTEVEZ J.F. SEUVIC LA DELINQUANCE JUVENO-INFANTILE EN LORRAINE : ANALYSE DU PHENOMENE ET DES REACTIONS
97/98 MUNILLA J.F. SEUVIC LA NECESSITE DE LA SANCTION PENALE
94/95 PARTOUCHE J.F. SEUVIC LIBERTES ET CONTRAINTES DU JUGE PENAL DANS LA DETERMINATION DE LA SANCTION
92/93 PENAUD J.F. SEUVIC LA RESPONSABILITE PENALE COLLECTIVE
97/98 PISCIONE J.F. SEUVIC LES DEUX ELEMENTS DE LA RESPONSABILITE PENALE : L'IMPUTABILITE ET LA CULPABILITE
99/00 PLANCON J.F. SEUVIC LES NOTIONS FLOUES EN DROIT PENAL
96/97 PLOUHINEC J.F. SEUVIC L'AMENDEMENT PAR LA SANCTION PENALE
92/93 PRINCE-AGBODJAN J.F. SEUVIC REFLEXION SUR L'IMPACT DE LA RESPONSABILITE PENALE DES PERSONNES MORALES SUR LES SALARIES
95/96 ROY A. VITU LES PROCEDURES SOMMAIRES
99/00 SAUPHAR J.F. SEUVIC APPRECIATION IN CONCRETO ET APPRECIATION IN ABSTRACTO EN DROIT PENAL
96/97 SCHIFFLER J.F. SEUVIC LE PARDON EN DROIT PENAL
99/00 SCHLIT J.F. SEUVIC L'EVOLUTION DU DROIT PROCESSUEL A LA LUMIERE DE LA CONVENTION EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME
94/95 SCHOONEMAN J.F. SEUVIC LES INFRACTIONS A GRANDE ECHELLE EN DROIT CRIMINEL
99/00 SCHULZ J.F. SEUVIC L'INTERVENTION DE L'ASSUREUR AU PROCES PENAL
95/96 WALTHER J.F. SEUVIC L'ANTIJURIDICITE EN DROIT PENAL COMPARE FRANCO-ALLEMAND







Alexis BAUMANN - Mai 1999