Serveur Juridique
de la Fédération Cohérence Europe

Réalisé par Alexis BAUMANN

Thèses en Cours - Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion - Nancy

*DROIT PRIVE - DROIT COMPARE*
*Inscription Administ.*	*NOMS*	*DIRECTEUR DE THESE*	*TITRE DE LA THESE PREPAREE*
98/99	BOUCHE	C. MARRAUD	LES GARANTIES DU SALARIE DANS LE DROIT DISCIPLINAIRE - ETUDE COMPARE ENTRE LE SYSTEME FRANCAIS ET LE SYSTEME ITALIEN.
99/00	BOUDIBA	J.F.SEUVIC	LE JUGE DE L'ENQUETE PRELIMINAIRE (EN ITALIE) ET LE JUGE DE LA DETENTION PROVISOIRE (EN FRANCE)
96/97	CARONNA	J.M. GASSER	COMPARAISON DES LEGISLATIONS FRANCAISE ET ESPAGNOLE RELATIVES AU TRAVAIL CLANDESTIN
96/97	DI ROCCO	J.F. SEUVIC	LE RESPECT DE LA DIGNITE EN DROIT CRIMINEL ; ETUDE COMPAREE
96/97	DRAPIER	G. GOUBEAUX	LES CONTRATS IMPARFAITS
98/99	GIRARD	F. JACQUOT	L'INTERVENTION DU JUGE DANS LE TRAITEMENT AMIABLE DES DIFFICULTES D'ENTREPRISE AU SEIN DES DIFFERENTES LEGISLATIONS EUROPEENNES.
97/98	HEL	J. JACQUOT	CONTRATS PREPARATOIRES AUX OPERATIONS SUR DROITS REELS IMMOBILIERS : ETUDE COMPAREE FRANCO-ESPAGNOLE
97/98	MERCIER	F. JACQUOT	HARMONISATION EUROPEENNE DES REGLEMENTATIONS RELATIVES AUX INVENTIONS DE SALARIES
96/97	MERCOLI	G. GOUBEAUX	LA RETROACTIVITE DANS LE DROIT DES CONTRATS
99/00	PERCEVAL	G. VENANDET	ETUDE COMPAREE DES PROCEDURES RAPIDES EN DROIT FRANCAIS ET ANGLAIS
98/99	PICHON DE BURY	F. JACQUOT	COMPARAISON EN DROIT ALLEMAND ET EN DROIT FRANCAIS SUR LES CLAUSES PENALES ET LES CLAUSES ASSIMILEES.
97/98	PLUCHON	C. MARRAUD	LE DROIT DU TRAVAIL AU SEIN D'UNE ENTREPRISE DE TRANSPORT : L'EXEMPLE D'UN GROUPE INTERNATIONAL
98/99	VALENCIA	F. MANSUY	LA PROTECTION ET LA VALORISATION DES INTERETS DES ACTIONNAIRES AU SEIN DE LA SOCIETE ANONYME.
96/97	VANNINI	J.F. SEUVIC	LE DIFFICILE RESPECT DE LA PRESOMPTION D'INNOCENCE : LES ENSEIGNEMENTS POUR LA FRANCE DE L'EXPERIENCE ITALIENNE
97/98	VIGNERON	G. VENANDET	LES VENTES AUX ENCHERES DES BIENS MEUBLES CORPORELS : ETUDE COMPARATIVE France, Grande Bretagne et Belgique.

Alexis BAUMANN - Mai 1999