CRIDEAU

Centre de Recherches Interdisciplinaires en droit de l'Environnement, del'Aménagement et de l'Urbanisme


UPRESA 6062 CNRS

Directeur : M. le Professeur Michel PRIEUR
Doyen Honoraire
de la faculté de droit et des sciences économiques
de Limoges


L'EQUIPE

Fondée en 1969 par Robert SAVY, Conseiller d'Etat, l'équipe a été associée au CNRS en 1977. Depuis cette date, elle a été régulièrement renouvelée. Aujourd'hui " Unité Propre de l'Enseigneent Supérieur Associée au CNRS, elle est en outre composante du pôle de recherche "Environnement de l'Université de Limoges et de la Région du Limousin.

Dirigée par le Doyen Michel PRIEUR, elle regroupe quinze enseignants-chercheurs de l'Université, appuyés par des partenaires occasionnels et un ingénieur de recherche CNRS.

Plus de vingt doctorants et des vacataires complètent activement l'équipe.

Des chercheurs étrangers sont régulièrement accueillis pour des périodes variables.

Les compétences des membres du CRIDEAU sont à titre principal de nature juridique (droit interne public et privé, droit communautaire et international). Cependant, l'équipe, dans une option pluridisciplinaire, comprend des économistes (macro et micro économie), des sociologues, un gestionnaire et différents experts.

Le CRIDEAU a été inscrit au contrat de plan Etat Région Limousin (1994-1998). Il se prépare à animer un GIP (Groupement d'Intérêt Public) national en droit de l'environnement, et participe au GIP droit de l'urbanisme (GRIDAUH).



LES FORMATIONS UNIVERSITAIRES

Le DEA “Droit de l'Environnement et de l'Urbanisme”

Ouvert aux titulaires d'une maîtrise en droit ( ou d'un diplôme équivalent), ayant satisfait aux conditions de dossier et d'entretien préalabe, implique stage et rédaction d'un mémoire.

Le Magistère “Droit de l'Environnement et de l'Urbanisme”

Ouvert aux titulaires d'un DEUG droit (ou diplôme équivalent), ayant satisfait aux conditions de dossier et d'entretien préalable, suppose l'obtention en parallèle des propres au Magistère et aux licence et maîtrise en droit. Il s'achève par la délivrance simultanée du Magistère et du DEA droit de l'environnement et de l'urbanisme. Un stage rythme chacune des trois années d'enseignement.

Le DESS “Droit de l'Environnement et de l'Urbanisme”

Ouvert aux salariés des secteurs public et privé et aux demandeurs d'emploi ayant satisfait aux conditions de dossier et d'entretien préalable. La formation implique la rédaction d'un mémoire. Le rythme de la scolarité est aménagé compte tenu du public-cible.

Le Diplôme d'Université “Droit International de l'Environnement”

Ouvert aux étudiants francophones, il s'agit d'un enseignement à distance sous forme de films vidéo et de supports papier, organisé par le réseau Université par Satellite (UNISAT) de l'Aupelf-Uref.

Le DEUST “Professions Immobilières””

Ouvert aux étudiants titulaires du baccalauréat ou d'un diplôme équivalent ayant fait l'objet d'une sélection sur dossier. La formation assurée par des universitaires et des professionnels vise à l'accès aux divers métiers de l'immobilier : agences immobilières, administrations de l'urbanisme, banques, assurances,...

La Maîtrise AES “Administration Territoriale, Option Développement Social Durable”

Ouvert aux salariés des secteurs public et privé et aux demandeurs d'emploi ayant satisfait aux conditions de dossier et d'entretien préalable. Champ de recrutement : acteurs du développement social et du travail social, animateurs socio-culturels, agent de développement local, agent d'insertion et d'accompagnement social. Délivrance d'une licence (18 mois) et d'une maîtris (18 mois). Rédaction d'un mémoire.

Les enseignants sont en outre fréquemment appelés à donner des enseignements dans des filières universitaires spécialisées en France et à l'étranger.
Le CRIDEAU participe aux séminaires post-DEA de la cellule “science et droit” du Ministère de la Recherche, qui visent, en coopération avec diverses université, à créer un milieu de recherhe interactif et dynamique au bénéfice des doctorants en droit de l'environnement.
Il participe aux différentes formules d'echanges d'étudiants conduites dans le cadre de l'Union Européenne.

LA RECHERCHE FONDAMENTALE


Elle a contribué à conférer au CRIDEAU son statut d'excellence. La perspective théorique qui unifie la diversité des travaux est celle du droit du développement durabe.

Les recherches concernant tant les droits et politiques nationaux, que communautaires et internationaux, avec une constante préoccupation comparatiste. Elles sont réalisées à partir de commandes publiques à titre principal, mais aussi émanant d'institutions privées.

Le CRIDEAU associe très fréquemment ses réseaux juridiques à ses activités de recherche, ainsi que divers laboratoires en sciences humaines et exactes.

Toutes les recherches réalisées font l'objet, selon le cas, soit de publications de synthèse dans les revues spécialisées, soit d'éditions (Précis Dalloz - Droit de l'Environnement, PUF, Documentation française, PULIM, Bruylant, etc,...), soit de dépôt dans la bibliothèque de la faculté.

LES TRANSFERTS DE SAVOIR

FORMATION

CONSEIL

EXPERTISE

Les enseignants-chercheurs du CRIDEAU sont régulièrement impliqués grâce à l'IDILE (Institut de Droit et d'Information Limousin sur l'Environnement)

- Dans des formations auprès d'organisme divers (services déconcentrés de l'Etat, lycées agricoles, écoles d'ingénieurs et IUT, Ecole Nationale d'Administration, Ecole Nationale des Ponts et Chaussées, Ecole de la Santé de rennes, Centres Interrégionaux de Formation Permanente de l'Equipement, EDF-GDF, Agences de l'Eau, Centre Régional de la Propriété Forestière, etc,...)

- Dans des expertises juridiques commandées par des Etats ou organisations internationales (PNUE, FAO, Banque Mondiale, Conseil de l'Europe,...) ou des institutions nationales.

- Dans des instances consultatives ou de travail où ils ont été désignés par différents autorités publiqus (exécutifs locaux, Préfet, Ministères).

LES RESEAUX

La capacité de performance du CRIDEAU dans ses champs d'activité n'est pas séparable des réseaux dont il est le pivot. On rencontre à ce titre :

Le Centre International de Droit Comparé de l'Environnement (CIDCE), association de droit français, ONG, ayant le statut d'observateur auprès de l'UNESCO, et accréditée auprès de la Conférence des Nations Unies sur l'environnement et le développement, et le Centre des nations Unies pour les établissements humains. Il regroupe des membres répartis sur toute la planète.

L'Association Européenne de droit de l'Environnement (AEDE), de droit néerlandais, qui réunit des juristes spécialisés en droit de l'environnement des différents Etats membres de l'Union Européenne.

Le réseau européen des laboratoires en droit de l'environnement.

L'association des univesités partiellement ou totalement de langue française (AUPELF-UREF), au sein de laquelle Limoges est “tête de réseau pour le droit de l'environnement” dans les pays francophones.

De très nombreuses coopérations bilatérales avec ou sans accord formel (nationales, européennes et internationales) contribuent à l'extension des réseaux, et permettent notamment le recours à la formule “des professeurs invités” (Brésil, Turquie, Canada, Etats-Unis, Espagne, Belgique, Luxembourg, etc,...), qui enrichissent les formations de troisième cycle en droit de l'environnement proposées à Limoges.

LES PERIODIQUES

- La Revue Juridique de l'Environnement

Créée en 1976, première revue française spécialisée en droit de l'environnement, elle paraît trimestriellement, assortie de numéros thématiques, sous l'égide de la Société française pour le droit de l'environnement. Collection complète de la R.J.E. en CD ROM disponible courant 1997.

- La Revue européenne de droit de l'environnement

Initiée en 1996, elle est la première revue francophone en droit communautaire et européen de l'environnement.

- Le Bulletin “Droit et Environnement”

du réseau droit de l'environnement de l'AUPELF-UREF, lancé en 1994, instrument de communication privilégié des équipes francophones de droit de l'environnement dans le monde francophone.

LE CENTRE DE RESSOURCES

Il se compose :

- Des bibliothèques de la faculté de droit et des sciences economiques, tant générales que spécialisées. La bibliothèque spécialisée en droit de l'environnement et de l'urbanisme comprend 4500 ouvrages, et reçoit 80 revus spécialisées. L'origine des documents est nationale et étrangère.

- Des mémoires et thèses soutenus en droit de l'environnement et de l'urbanisme.

- D'accès thématique à des banques de données juridiques ou non, nationales et internationales (par RENATER et INTERNET entre autres).

- D'une collection de CD Rom juridiques et non juridiques relatifs à l'environnement et à l'urbanisme.




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©Hervé Antzenberger